Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SELI-HUGONNET, Société Anonyme à Saint-Apollinaire, 21017 DIJON CEDEX.

Numéro de dépôt :
1264052
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1993
Marque figurative de SELI-HUGONNET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SELI-HUGONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELI-HUGONNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264052.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 novembre 1993.

SELI-HUGONNET a également déposé les autres marques suivantes : AS 700 , AS 900 , HUGONNET , AS 800 , AS 2000


SELI-HUGONNET, Société Anonyme à Saint-Apollinaire, 21017 DIJON CEDEX. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et notamment articles de tôlerie et de chaudronnerie, articles et matériel pour la laiterie et l'alimentation, notamment moules à fromage, répartiteurs, citernes, conteneurs-citernes, bacs, bassines, cuves, réservoirs, pots à lait, seaux, décalitres, bassines, plateaux de fabrication de fromages, tables d'égouttage et claies à fromages, moules et matériel de moulage pour fromages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.